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Vivendi : Avis de réunion BALO du 12 mai 2021

12/05/2021 | 15:28
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12 mai 2021

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°57

Avis de convocation / avis de réunion

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12 mai 2021

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°57

VIVENDI SE

Société européenne à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 6.522.975.915,50 euros

Siège Social : 42, avenue de Friedland - 75008 Paris

RCS 343 134 763 Paris

AVIS DE REUNION

Avertissement :

Dans le contexte de l'épidémie de covid-19 et à la suite des mesures prises par les autorités pour freiner sa propagation, l'Assemblée générale se tiendra à huis clos, hors la présence physique de ses actionnaires ou des autres personnes ayant le droit d'y assister, au siège de la Société situé au 42, avenue de Friedland, 75008 Paris.

Cette décision intervient conformément aux dispositions de l'Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19, telles que modifiées et prorogées par l'Ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020 ainsi que par le Décret n° 2021-255 du 9 mars 2021.

En effet, à la date de la convocation de l'Assemblée générale, plusieurs mesures administratives limitant ou interdisant les déplacements ou les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires font obstacle à la présence physique à l'Assemblée générale de ses membres.

Dans ce contexte, aucune carte d'admission ne sera délivrée et les actionnaires pourront exercer leur droit de vote uniquement à distance ou par correspondance et préalablement à l'Assemblée. Ils sont invités à voter par correspondance à l'aide du formulaire de vote ou par Internet sur la plateforme de vote sécurisée VOTACCESS, ou encore à donner pouvoir au Président de l'Assemblée ou à une personne de leur choix selon les mêmes modalités.

Les actionnaires sont également encouragés à privilégier la transmission de toutes leurs demandes et documents par voie électronique.

Compte tenu des difficultés techniques qui subsistent, liées notamment à l'authentification à distance et en direct de l'intégralité des actionnaires de Vivendi SE, il n'a pas été mis en place de dispositif de participation à l'Assemblée par voie de conférence téléphonique ou audiovisuelle. L'Assemblée générale fera l'objet d'une retransmission en direct et en différé sur le site www.vivendi.com.

Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l'Assemblée générale sur le site www.vivendi.com. Cette rubrique sera mise à jour pour préciser, le cas échéant, les modalités définitives de participation à l'Assemblée générale et/ou les adapter aux évolutions législatives et réglementaires qui interviendraient postérieurement à la parution du présent avis.

Mmes et MM. les actionnaires sont informés qu'ils sont convoqués en Assemblée générale mixte à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit d'y assister, pour le mardi 22 juin 2021

  • 10h00, au siège de la Société, situé au 42, avenue de Friedland - 75008 Paris, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

A titre ordinaire

  1. Approbation des rapports et comptes annuels de l'exercice 2020.
  2. Approbation des rapports et comptes consolidés de l'exercice 2020.
  3. Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées.
  4. Affectation du résultat de l'exercice 2020, fixation du dividende et de sa date de mise en paiement.

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BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°57

  1. Avis consultatif sur le projet de distribution exceptionnelle en nature d'une majorité du capital de la société
    Universal Music Group N.V. aux actionnaires de Vivendi SE.
  2. Distribution exceptionnelle en nature d'actions de la société Universal Music Group N.V. aux actionnaires de Vivendi SE.
  3. Approbation des informations mentionnées à l'article L. 22-10-9 I. du Code de commerce figurant dans le rapport sur le gouvernement d'entreprise.
  4. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice 2020 ou attribués au titre du même exercice à M. Yannick Bolloré, Président du Conseil de surveillance.
  5. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice 2020 ou attribués au titre du même exercice à M. Arnaud de Puyfontaine, Président du Directoire.
  6. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice 2020 ou attribués au titre du même exercice à M. Gilles Alix, membre du Directoire.
  7. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice 2020 ou attribués au titre du même exercice à M. Cédric de Bailliencourt, membre du Directoire.
  8. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice 2020 ou attribués au titre du même exercice à M. Frédéric Crépin, membre du Directoire.
  9. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice 2020 ou attribués au titre du même exercice à M. Simon Gillham, membre du Directoire.
  10. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice 2020 ou attribués au titre du même exercice à M. Hervé Philippe, membre du Directoire.
  11. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice 2020 ou attribués au titre du même exercice à M. Stéphane Roussel, membre du Directoire.
  12. Approbation de la politique de rémunération du Président et des membres du Conseil de surveillance, pour l'exercice 2021.
  13. Approbation de la politique de rémunération du Président du Directoire, pour l'exercice 2021.
  14. Approbation de la politique de rémunération des membres du Directoire, pour l'exercice 2021.
  15. Renouvellement de Mme Véronique Driot-Argentin en qualité de membre du Conseil de surveillance.
  16. Renouvellement de Mme Sandrine Le Bihan en qualité de membre du Conseil de surveillance représentant les actionnaires salariés.
  17. Autorisation donnée au Directoire en vue de l'achat par la Société de ses propres actions dans la limite de 10 % du capital.

A titre extraordinaire

  1. Autorisation donnée au Directoire en vue de réduire le capital social par voie d'annulation d'actions dans la limite de 10 % du capital.
  2. Réduction de capital d'un montant nominal maximum de 3 261 487 955 euros, soit 50 % du capital, par voie de rachat par la Société de ses propres actions dans la limite de 592 997 810 actions maximum suivi de l'annulation des actions rachetées, et autorisation à donner au Directoire à l'effet de formuler une offre publique de rachat auprès de tous les actionnaires, de mettre en œuvre la réduction de capital et d'en arrêter le montant définitif.
  3. Délégation consentie au Directoire en vue d'augmenter, avec droit préférentiel de souscription des actionnaires, le capital par émission d'actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital de la Société dans la limite d'un plafond de 655 millions d'euros nominal.
  4. Délégation consentie au Directoire en vue d'augmenter le capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres dans la limite d'un plafond de 327,5 millions d'euros nominal.
  5. Délégation consentie au Directoire en vue d'augmenter le capital social, sans droit préférentiel de

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BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°57

souscription des actionnaires, dans les limites de 5 % du capital et du plafond prévu aux termes de la vingt- quatrième résolution de la présente Assemblée générale, pour rémunérer des apports en nature de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital de sociétés tierces en dehors d'une offre publique d'échange.

  1. Autorisation donnée au Directoire à l'effet de procéder à l'attribution conditionnelle ou non d'actions existantes ou à émettre aux salariés de la Société et des sociétés qui lui sont liées et aux mandataires sociaux, sans maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires en cas d'attribution d'actions nouvelles.
  2. Délégation consentie au Directoire en vue de décider d'augmenter le capital social au profit des salariés et retraités adhérents au Plan d'épargne groupe, sans maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires.
  3. Délégation consentie au Directoire en vue de décider d'augmenter le capital social au profit de salariés de filiales étrangères de Vivendi adhérents au Plan d'épargne groupe international de Vivendi ou pour les besoins de mise en place de tout mécanisme équivalent, sans maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires.
  4. Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.

********

Résolutions à titre ordinaire

Première résolution (Approbation des rapports et comptes annuels de l'exercice 2020). - L'Assemblée générale, connaissance prise du rapport du Directoire, de l'absence d'observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et sur les comptes annuels de la Société, du rapport des Commissaires aux comptes sur l'exercice 2020, approuve les comptes annuels dudit exercice faisant ressortir un résultat net comptable de 3 009 370 168,18 euros, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

Deuxième résolution (Approbation des rapports et comptes consolidés de l'exercice 2020). - L'Assemblée générale, connaissance prise du rapport du Directoire, de l'absence d'observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et sur les comptes consolidés de la Société, du rapport des Commissaires aux comptes sur l'exercice 2020, approuve les comptes consolidés dudit exercice et les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

Troisième résolution (Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées). - L'Assemblée générale, connaissance prise du rapport spécial établi par les Commissaires aux comptes, en exécution de l'article L. 225-88du Code de commerce, approuve ce rapport ainsi que la convention autorisée depuis la clôture de l'exercice 2020 qui y est visée et prend acte qu'aucune convention nouvelle n'est intervenue au cours de l'exercice 2020 et qu'aucune convention précédemment approuvée ne s'est poursuivie au cours dudit exercice.

Quatrième résolution (Affectation du résultat de l'exercice 2020, fixation du dividende et de sa date de mise en paiement). - L'Assemblée générale approuve la proposition du Directoire relative à l'affectation du résultat distribuable de l'exercice 2020 :

(en euros)

Origines

Report à nouveau

2 955 604 551,07

Résultat de l'exercice

3 009 370 168,18

TOTAL

5 964 974 719,25

Affectation

Réserve légale

-

Autres réserves

-

Dividende total (1)

651 333 876,60

Report à nouveau

5 313 640 842,65

TOTAL

5 964 974 719,25

  1. À raison de 0,60 euro par action. Montant calculé sur la base du nombre d'actions auto-détenues au 31 mars 2021 ; ce dernier montant sera ajusté pour tenir compte du nombre d'actions ayant droit au dividende à la date de son détachement.

Elle fixe en conséquence le dividende ordinaire au titre de l'exercice 2020 à 0,60 euro pour chacune des actions composant le capital social et y ayant droit du fait de leur date de jouissance et sa date de mise en paiement à partir du 25 juin 2021, avec une date de détachement fixée au 23 juin 2021.

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BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°57

Conformément aux dispositions de l'article 200 A du Code général des impôts, les dividendes perçus par les personnes physiques résidant fiscalement en France, sont soumis à un prélèvement forfaitaire unique de 12,8 % (article 200 A 1. du Code général des impôts) auquel s'ajoutent les prélèvements sociaux de 17,2 %, soit une taxation globale à 30 %.

Par dérogation et sur option expresse et globale, ces dividendes sont soumis à l'impôt sur le revenu au barème progressif (article 200 A 2. du Code général des impôts), après un abattement de 40 %, dans les conditions prévues

  • l'article 158-3. 2 du Code général des impôts. Le dividende est par ailleurs soumis aux prélèvements sociaux au taux de 17,2 %.

Une dispense du prélèvement forfaitaire non libératoire de 12,8 % (article 117 quater, I.- 1. du Code général des impôts) est prévue pour les contribuables dont le « revenu fiscal de référence » n'excède pas un certain seuil, fixé

  • l'alinéa 3 du même article et sous réserve qu'ils en aient formulé la demande expresse lors du dépôt de la déclaration des revenus concernés, dans les conditions prévues à l'article 200 A 2. du Code général des impôts, pour les dividendes reçus en 2021.

L'imposition définitive du dividende est liquidée à partir des éléments portés dans la déclaration de revenus souscrite l'année suivant celle de la perception du dividende.

Conformément aux dispositions légales, l'Assemblée générale constate que le dividende versé au titre des trois derniers exercices a été fixé comme suit :

2017

2018

2019

Nombre d'actions (1)

1 261 281 125

1 271 098 649

1 150 015 000

Dividende/Distribution par action (en euros)

0,45 (2)

0,50 (2)

0,60 (2)

Distribution globale (en millions d'euros)

567,650

635,549

690,009

  1. Nombre des actions jouissance 1er janvier, après déduction du nombre d'actions auto-détenues à la date du détachement du dividende.
  2. Ce dividende a pu ouvrir droit à un abattement de 40 % applicable aux personnes physiques résidentes fiscales en France et prévu à l'article 158-3. 2° du Code général des impôts.

Cinquième résolution (Avis consultatif sur le projet de distribution exceptionnelle en nature d'une majorité du capital de la société Universal Music Group N.V. aux actionnaires de Vivendi SE). - L'Assemblée générale, consultée en application de la Position-RecommandationAMF n°2015-05relative à l'acquisition et la cession d'actifs significatifs et de l'article 5.4 du Code AFEP-MEDEF,connaissance prise du rapport du Directoire et du Conseil de surveillance sur les résolutions et du rapport sur le dividende exceptionnel en nature et sur l'acompte sur dividende exceptionnel en nature devant être distribués en actions Universal Music Group N.V., émet un avis favorable sur le projet de distribution exceptionnelle en nature d'une majorité du capital de la société Universal Music Group N.V. aux actionnaires de Vivendi SE, telle que visée à la sixième résolution de la présente Assemblée.

Sixième résolution (Distribution exceptionnelle en nature d'actions de la société Universal Music Group N.V. aux actionnaires de Vivendi SE). - L'Assemblée générale, connaissance prise du rapport du Directoire et du Conseil de surveillance sur les résolutions et du rapport sur le dividende exceptionnel en nature et sur l'acompte sur dividende exceptionnel en nature devant être distribués en actions Universal Music Group N.V., prend acte :

  • du montant inscrit au poste « Report à nouveau », selon que la quatrième résolution de la présente Assemblée est ou non adoptée, et
  • de l'avis consultatif visé à la cinquième résolution de la présente Assemblée sur le projet de distribution exceptionnelle en nature d'une majorité du capital de la société Universal Music Group N.V. aux actionnaires de Vivendi SE ;

décide, en application de l'article L. 232-11 du Code de commerce et de l'article 20 des statuts de la Société, sous condition (i) de l'obtention du visa de l'AFM (Autoriteit Financiële Markten, autorité des marchés financiers hollandaise) sur le prospectus d'admission et de la décision d'Euronext Amsterdam d'admettre les actions Universal Music Group N.V. aux négociations sur son marché réglementé, avant ou au plus tard le 27 septembre 2021, et (ii) de l'établissement d'un bilan intermédiaire certifié par les Commissaires aux comptes faisant apparaître un bénéfice suffisant à l'effet de permettre au Directoire de Vivendi SE de décider le versement de l'acompte sur dividende exceptionnel en nature devant compléter la distribution exceptionnelle en nature visée à la présente résolution :

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Page 5

Disclaimer

Vivendi SA published this content on 12 May 2021 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 12 May 2021 13:27:07 UTC.


© Publicnow 2021
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CA 2021 9 219 M 10 694 M -
Résultat net 2021 94,7 M 110 M -
Tréso. nette 2021 1 185 M 1 374 M -
PER 2021 24,4x
Rendement 2021 5,65%
Capitalisation 11 540 M 13 388 M -
VE / CA 2021 1,12x
VE / CA 2022 1,11x
Nbr Employés 42 800
Flottant 62,1%
Graphique VIVENDI SE
Durée : Période :
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TendancesBaissièreBaissièreBaissière
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Consensus
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Dernier Cours de Cloture 11,14 €
Objectif de cours Moyen 14,49 €
Ecart / Objectif Moyen 30,0%
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Dirigeants et Administrateurs
Arnaud Roy de Puyfontaine Chairman-Management Board & CEO
Hervé Philippe Chief Financial Officer & Member-Management Board
Yannick Bolloré Chairman-Supervisory Board
Stéphane Roussel Chief Operating Officer & Member-Management Board
Caroline Le Masne de Chermont Senior VP-Legal Affairs, CSR & Compliance
Secteur et Concurrence
Var. 1janvCapi. (M$)
VIVENDI SE-57.77%13 388
WARNER MUSIC GROUP CORP.24.06%24 243
BOLLORÉ SE53.46%17 654
TOEI ANIMATION CO.,LTD.155.13%7 394
WORLD WRESTLING ENTERTAINMENT, INC.23.81%4 536
BEIJING ENLIGHT MEDIA CO., LTD.-17.73%4 527